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mars 2010 - "Les droits d’auteurs et la publication scientifique numérique"

par Sylvie Raynaud, Veronique Humbert - publié le , mis à jour le

Pist’LR et le réseau des professionnels de l’information d’Agropolis en collaboration avec la Formation Permanente de la délégation CNRS Languedoc-Roussillon, se sont associés pour organiser une journée d’étude sur : "les droits d’auteurs et la publication scientifique numérique". qui a lieu le 8 mars 2010 (amphi Agropolis International - Montpellier).

Malgré des conditions climatiques particulières, une assemblée nombreuse a pu assister aux présentations des différents intervenants.

(Vous pouvez retrouver leurs présentations en cliquant sur le lien du programme).

Programme

- 9h00 - Accueil

- 9h30-11h00 : Le droit d’auteur à l’épreuve du numérique - Marie Sonnier Poquillon, avocate spécialisée en droit de la propriété intellectuelle - Cabinet Christian Le Stanc - 4 rue de La République - 34000 Montpellier.

Cette intervention est un rappel des principes fondamentaux du droit d’auteur, des droits qui protègent les auteurs mais également des obligations à respecter lorsque l’on utilise les créations des autres, le tout à la lumière du nouveau contexte numérique (loi DADVSI, HADOPI, etc...) et plus particulièrement dans le cadre de la recherche et de l’enseignement.

- 11h00 – 11h30 : Pause

- 11h30 – 13h00 : Creative Commons, incidences des archives ouvertes sur la publication dans une revue à caractère commercial - Manuel Durand Barthez, Conservateur des bibliothèques, co-responsable de l’URFIST de Paris

La conjonction de l’évolution du droit d’auteur et de l’amplification des archives ouvertes donne lieu progressivement à de nouvelles pratiques laissant une plus grande autonomie aux auteurs.

Il faut d’abord considérer le modèle des Creative Commons, destiné pour l’essentiel aux textes et documents situés en dehors du champ des articles de recherche classiques (notes de travail susceptibles d’être communiquées publiquement, présentations de type Diaporama...). Ce type de contrat touche progressivement certaines revues scientifiques issues de la sphère "libre" (Open Access) et néanmoins dotées de facteurs d’impact appréciables.

Il convient d’aborder ensuite le modèle graduel permettant le passage du pre-print au post-print, tel que l’autorisent de grands éditeurs commerciaux.
La conclusion se fera sur la politique des bailleurs de fonds institutionnels en matière de droits et d’embargos vis-à-vis des éditeurs classiques.

L’ensemble de l’exposé est orienté vers le domaine STM (Sciences, Technologie, Médecine).

- 13H00 – 14H30 : Buffet

- 14H30 – 15H30 : Editeur, auteur, numérique : évolution des contrats chez un éditeur scientifique - Edith Lamarre, EDP Sciences

EDP Sciences est un éditeur scientifique à vocation internationale. Sa plateforme diffuse 50 revues scientifiques en version papier et électronique.
Il soutient le développement de revues en Open Access - access total (gold) ou partiel (green) - dans le cadre de son support aux communautés scientifiques.

EDP Sciences propose différentes gestions des droits d’auteur selon les journaux. Le droit d’auteur peut être retenu par le propriétaire de la revue, confié à EDP Sciences ou laissé à l’auteur.

- 15H30 – 16H30 : Retour d’expérience sur les nouvelles politiques éditoriales : Denis-Didier Rousseau, co-éditeur en chef d’une revue - Climate of the Past - en open access avec utilisation de la licence creative commons :

Climate of the Past est une revue internationale, majeure en paléoclimatologie publiée par the European Geosciences Union (EUG), avec un comité de lecture, accessible en Open Access. L’éditeur électronique est Copernicus.

Les articles acceptés par l’éditeur sont immédiatement publiés sur le site Climate of the Past Discussions (CPD). Le processus de peer-review de l’article a lieu publiquement sur un forum, et peut entraîner une révision de l’article. Dans un deuxième temps, si l’article passe cette étape de discussion, il est publié.

L’Union Européenne de Géosciences (EUG) est signataire de la déclaration de Berlin. http://www.egu.eu/publications/list-of-publications.html.